15 juin

Rapport Directoire Résolutions AGOAE


RAPPORT DU DIRECTOIRE
A L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES
DU 15 JUIN 2017

 

Mesdames et Messieurs les Actionnaires,

Nous vous avons réunis en Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire, conformément aux dispositions de la loi ainsi que des statuts de la Société, à l’effet de délibérer sur les ordres du jour suivants :

Ordre du jour

A titre ordinaire

  • 1ère résolution

Approbation des rapports, bilan et comptes sociaux de l’exercice clos le 31
décembre 2016

  • 2ème résolution

Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2016

  • 3ème résolution

Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2016

  • 4ème résolution

Nomination de nouveaux membres du Conseil de Surveillance

  • 5ème résolution

Renouvellement du mandat de membres du Conseil de Surveillance

  • 6ème résolution

Nomination d’un nouveau Commissaire aux Comptes

  • 7ème résolution

Approbation des conventions visées aux articles L. 225-86 et suivants du Code de Commerce

  • 8ème résolution

Approbation du montant global annuel des jetons de présence du conseil de surveillance

  • 9ème résolution

Nomination de Monsieur Fabien PIERLOT en qualité de membre du Conseil de Surveillance

  • 10ème résolution

Nomination de Monsieur Jean-Marc LAETHEM en qualité de membre du Conseil de Surveillance

  • 11ème résolution

Nomination de Monsieur Patrick NOBLEAUX en qualité de membre du Conseil de Surveillance

  • 12ème résolution

Nomination d’un nouveau Commissaire aux comptes13ème résolution Nomination d’un Co-commissaire aux comptes

  • 14ème résolution

Révocation de Monsieur Gilles GRANIER de son mandat de membre du Conseil de Surveillance

  • 15ème résolution

Révocation de Monsieur Hugues ROUGIER de son mandat de membre du Conseil de Surveillance

  • 16ème résolution

Quitus aux membres du Conseil de Surveillance

  • 17ème résolution

Quitus aux membres du Directoire

  • 18ème résolution

Autorisation du rachat par la Société de ses propres actions

 

A titre extraordinaire

  • 19ème résolution

Délégation au Directoire à l’effet, sous condition de l’autorisation préalable du Conseil de Surveillance, de procéder à une ou plusieurs augmentations de
capital par émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories définies de personnes

  • 20ème résolution

Suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories définies de personnes

  • 21ème résolution

Délégation de compétence au Directoire en vue de procéder à des attributions gratuites d’actions existantes ou à créer

  • 22ème résolution

Délégation de compétence au Directoire, sous condition de l’autorisation préalable du Conseil de Surveillance, pour augmenter le capital par l’émission d’actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription, dans le cadre d’un placement privé (articles L.411-2 II du Code Monétaire et Financiers et L 225-136 3° du Code de Commerce)

  • 23ème résolution

Délégation au Directoire, sous condition de l’autorisation préalable du Conseil de Surveillance, à l’effet de procéder à une augmentation de capital par émission d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des salariés du groupe

 

A titre ordinaire et extraordinaire

  • 24ème résolution

Pouvoirs en vue des formalités

*

Tous les documents prescrits par la loi ont été communiqués ou mis à votre disposition dans les conditions et délais prévus par les dispositions légales, réglementaires et statutaires.

L’objet du présent rapport est de vous donner des informations nécessaires au vote des résolutions qui vous seront soumises lors de l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 15 juin 2017.

A l’issue de la lecture du présent rapport, vous entendrez également la lecture des rapports du Commissaire aux Comptes qui vous permettront de compléter votre information.

Les informations relatives à la marche des affaires et aux événements importants intervenus figurent dans le rapport de gestion.

*

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